Mentions légales
Ce site est la propriété de Emilie JACQUES - Designer scénographe
Propriétaire
Emilie JACQUES - Designer scénographe
N° SIRET: 83436798900045
Code APE: 7410Z
11, rue Descoins Tinard - 31100 Toulouse
E-mail: emilie.jacques.31@gmail.fr
Tél: 06 31 12 13 44
Hébergeur
WIX
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Numéro Siret : 90343938800013
Code NAF / APE : 6312Z
N° TVA : FR48903439388
Siège social : Wix.com France SAS
19 Boulevard MALESHERBES
75008 PARIS 8 – France
Droits de propriété intellectuelle
Le propriétaire du site avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
-
sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins...
-
et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
Les éléments ainsi protégés sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site à les exploiter.
Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes au propriétaire du site et créés par le propriétaire du site pour le propriétaire du site.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du propriétaire du site, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.
Droits d'auteur – Droits sur les dessins et modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont le propriétaire du site est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par le propriétaire du site.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété du propriétaire du site ou de tiers ayant autorisé le propriétaire du site à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits photos
F. Aiach
Créations
Hugo Da Costa
Sébastien Font
Emilie Jacques
Benoît Leturcq
Marco Loumiet
Frédéric Maligne
Tourisme Tarn-et-Garonne